Mentions légales

Responsable de la publication : ORTHODONTIE LATRESNE
SCP BAZERT-DUME
SIRET : 821 463 148 000 14
Adresse : 2 Rue Augustinot – 33360 LATRESNE
Téléphone : 05.56.20.65.20
Adresse email : contact@orthodontie-latresne.fr

Le site est hébergé par : OVH (SAS)
Code APE 2620Z
TVA FR 22 424 761 419
Siège social : 2 Rue Kellerman – 59100 ROUBAIX – France
Téléphone : 08.11.88.77.66

Création graphique par MCG DESIGN
SIRET : 808 302 038 00019
Adresse : 41 Cours de la Martinique – 33000 BORDEAUX
Téléphone : 06.59.70.65.98
Adresse email : contact@mcgdesign.fr
Site internet : www.mcgdesign.fr

Développement du site par Mathieu DUSSAULT
N° Entreprise : 48445279200043 06 99 67 59 51
Adresse : 64-68 cours de l'Yser 33800 Bordeaux France
Adresse email : mathieu.dussault@gmail.com
Site internet : madmind.fr


Données personnelles :
Les informations obtenues par le biais de formulaires ou cookies sont destinées au seul usage du domaine https://www.orthodontie-latresne.fr et ne seront en aucun mises à disposition de tierces parties.

Conformément à la loi N°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés telle que modifiée par la loi N° 2004-801 du 6 août 2004, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données personnelles qui le concernent. S’il souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, l’utilisateur peut nous en informer en : *en utilisant le formulaire de contact de ce site mis à sa disposition ; *par téléphone, au 05.56.20.65.20.

ORTHODONTIE LATRESNE garantit que les informations enregistrées sur ce site sont traitées de manière strictement confidentielle.


Propriété Intellectuelle :

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’in des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art. L-341-1 et suivants).
Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, logos et icônes ainsi que leur mise en forme est soumis au droit de propriété intellectuelle de ORTHODONTIE LATRESNE au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données (conformément à art. L341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle).
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ORTHODONTIE LATRESNE. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon.

Tous liens hypertextes pointant vers une page de notre site est libre, à condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre et soit présentée de manière non équivoque afin d’éviter :
Tout risque de confusion entre le site citant et notre site ;
Ainsi que toute présentation tendancieuse ou contraire aux lois en vigueur.

Contenu du site web :
Les informations contenues dans ce site web n’impliquent aucun engagement juridique, ni accord contractuel de la part de ORTHODONTIE LATRESNE qui se réserve le droit de les modifier ou de les corriger à tout moment sans préavis.

Malgré le soin et la vigilance apportés à la qualité et à la fiabilité des informations contenues sur ce site web, ces dernières sont fournies à titre indicatif, sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

ORTHODONTIE LATRESNE ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur ce site web.

Les utilisateurs peuvent signaler toute erreur ou omission en nous envoyant un mail via le formulaire de contact de ce site.

Lois applicable et attribution de compétence
Ce site web est soumis à la loi française.
Toute contestation quant à l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation relèvera, à défaut de règlement amiable, de la compétence exclusive des Tribunaux de Bordeaux.

Copyrights 2019© ORTHODONTIE LATRESNE. Tous droits réservés


CREDIT-PHOTOS

Crédits-photos : Thierry Pousset.

Les photographies et visuels de ce site sont la propriété de ORTHODONTIE LATRESNE